Mentions légales

En vigueur au 06/10/2026

Ce service est actuellement exploité à titre personnel, en phase de test, sans but lucratif. Il ne fait l'objet d'aucune commercialisation.

Les présentes mentions légales sont publiées conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur et directeur de la publication

Le site Atelibox est édité à titre non professionnel par :
Nom et prénom : Lucas Bernardeau
Directeur de la publication : Lucas Bernardeau
Contact : [email protected]

L'éditeur n'est pas immatriculé : aucun numéro SIRET, de TVA ou de capital n'est attribué au service. L'accès se fait sur invitation uniquement. Le service est gratuit.

En application de l'article 6-III-2 de la LCEN, un éditeur non professionnel peut ne communiquer que le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse de son hébergeur, sous réserve de lui avoir fourni ses propres coordonnées.

2. Hébergement

Application : Render Services, Inc. (États-Unis)
Siège : 525 Brannan St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Les données applicatives sont hébergées dans la région de Francfort (Allemagne).

Base de données et stockage de fichiers (bucket privé) : Supabase Pte. Ltd.
Siège : 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513
Région : eu-central-1 (Francfort, Allemagne).

3. Nom de domaine

Le nom de domaine atelibox.fr est enregistré auprès de OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Prestataires techniques

Stripe : paiements (non utilisés pendant la phase gratuite).
WorkOS : authentification « Se connecter avec Google ».
Google : Google Sign-In.
Brevo : e-mails transactionnels (invitations, réinitialisation de mot de passe).
jsDelivr : CDN de fichiers CSS et JS publics.

Le détail des données concernées figure dans la politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

La marque Atelibox, le logo et les contenus du site (textes, graphismes, icônes, mise en forme) sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable de l'éditeur, sauf pour les marques et contenus appartenant à des tiers.

Les données saisies par les utilisateurs (clients, devis, factures, etc.) restent leur propriété.

6. Cookies

Le site n'utilise que des cookies techniques : session et sécurité (protection CSRF). Aucun cookie de mesure d'audience ni publicitaire n'est déposé. Pour plus de détails, consultez la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.